Assurance des administrateurs et dirigeants

Qu’est-ce qu’une assurance privée et sans but lucratif?

L’assurance privée et sans but lucratif est une protection pour les administrateurs et les dirigeants d’institutions privées, sans but lucratif et financières contre le risque auquel ils sont confrontés dans l’exercice de leurs responsabilités de gestion. Avec PortfolioSelect® d’AIG, les clients bénéficient d’un formulaire de police modulaire de pointe conçu pour combiner plusieurs couvertures d’assurance responsabilité personnalisées.

Pourquoi votre entreprise a-t-elle besoin de l’assurance responsabilité civile des cadres PortfolioSelect®?

Les assurés peuvent élaborer leur police de manière à ce qu’elle corresponde le mieux possible à leur profil de risque en choisissant un ou plusieurs des produits de responsabilité de gestion disponibles et, dans le cas des prêteurs et des compagnies d’assurance, des garanties de responsabilité professionnelle.

Que couvre PortfolioSelect?

PortfolioSelect est une police d’assurance unique et pratique qui permet aux clients de combiner les garanties de responsabilité civile des cadres, de Cyber-responsabilité et de responsabilité civile professionnelle spécifique pour répondre à leurs besoins individuels.

L’avantage AIG

• Une seule demande et une seule police pour plusieurs lignes de couverture rendent PortfolioSelect à la fois complet et efficace.
• Un langage universel : Avec les conditions de pointe de notre gamme de produits Edge, les courtiers et les clients bénéficient d’un libellé de police et d’avenants cohérents qui peuvent être personnalisés pour des profils de risque spécifiques.
• Des limites flexibles : Avec l’option de séparer ou de partager les limites entre plusieurs lignes de couverture, PortfolioSelect offre une flexibilité maximale aux assurés.

Qu’est-ce que l’assurance Side-A des administrateurs et des dirigeants?

L’assurance Side-A de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants (Executive Armour) est une assurance complémentaire avec une couverture qui intervient en différence de condition et de limites de la police locale DIC (Difference in conditions) qui se distingue des autres polices Side-A DIC. La police offre aux administrateurs et aux dirigeants la couverture dont ils ont besoin pour se protéger et protéger leurs biens lorsqu’ils font face à une réclamation.

Pourquoi votre entreprise a-t-elle besoin d’une assurance Executive Armour?

• Le directeur d’un régime de retraite est accusé d’avoir commis un « acte répréhensible » en faisant une déclaration trompeuse sur la stratégie d’investissement du régime.
• Un administrateur de société doit payer les frais liés à son extradition d’un pays étranger.
• Un administrateur de société fait l’objet d’une enquête formelle de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario pour délit d’initié présumé.

Que couvre l’assurance Executive Armour?

• Une définition élargie de l’expression « acte répréhensible ».
• Une définition élargie de la notion de sinistre englobe les enquêtes formelles et informelles – par toute autorité gouvernementale ou d’autorégulation, y compris la Securities and Exchange Commission (SEC, la Commission des opérations de bourse) des États-Unis.
• Application non résiliable et entièrement dissociable – la conduite d’un assuré ne peut pas être imputée à un autre lors de la détermination de la disponibilité de la couverture dans le cadre d’une réclamation.
• Couverture mondiale et incorporation automatique des améliorations apportées aux polices étrangères d’AIG.
• Couverture des dommages résultant de réclamations liées à l’extradition de tout pays.
• Couverture expresse pour les règlements, les jugements et les frais de défense dans les réclamations alléguant une violation de la section 11 ou 12 de la loi sur les valeurs mobilières de 1933, telle que modifiée

L’avantage AIG

• Une caractéristique unique de « rabattement » qui déclenche la couverture si les organisations devant être indemnisées ou les assureurs sous-jacents refusent ou omettent de payer pour quelque raison que ce soit.
• En tant que police basée sur la date des réclamations, elle n’exige pas de notification pendant la période d’assurance comme condition préalable à la couverture.
• Puisqu’il s’agit d’une forme de police à suivi réel, sa structure excédentaire garantit que la couverture s’appuie sur les améliorations et les définitions clés du programme primaire qui ont souvent fait l’objet de négociations approfondies.
• Exclusions limitées et entièrement dissociables.

Qu’est-ce que l’assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants de sociétés multinationales?

L’assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants de sociétés multinationales (Passeport pour administrateurs et dirigeants) fournit une couverture de responsabilité civile aux administrateurs et dirigeants et aux sociétés ayant des filiales et des activités en dehors de leur pays d’origine. Avec son assurance responsabilité pour les administrateurs et dirigeants de sociétés multinationales, AIG offre un moyen simple et efficace pour les multinationales d’obtenir une assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants qui s’aligne sur les lois, les réglementations et les coutumes locales dans le monde entier.

Pourquoi votre entreprise a-t-elle besoin de Passeport pour l’assurance des administrateurs et des dirigeants (D&O)?

• Un directeur d’une filiale étrangère est accusé d’avoir enfreint la législation fiscale locale.
• Une filiale importe des articles qui violent les réglementations locales en matière d’importation.
• Un cadre supérieur d’un bureau étranger est accusé d’avoir violé les réglementations locales concernant les divulgations légales.

Que couvre l’assurance Passeport pour administrateurs et des dirigeants?

• la possibilité d’appliquer à la couverture des limites globales distinctes ou une seule limite globale mondiale.

L’avantage AIG

• Des services de soutien de la part de nos professionnels expérimentés et compétents en matière de réclamations et de contrôle des pertes liés à la responsabilité civile des dirigeants et des administrateurs dans les pays concernés, afin de vous aider à vous familiariser avec les environnements réglementaires dans le monde entier.
• La possibilité de choisir parmi les options de programmes de master locaux, mondiaux et contrôlés, selon les besoins commerciaux mondiaux d’une organisation.
• Une coordination mondiale d’une couverture facile à comprendre

Qu’est-ce que l’assurance des offres publiques de titres?

L’assurance des offres publiques de titres est une assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants sur mesure, spécialement conçue pour aider à protéger les personnes qui participent à une offre ou à une inscription par prospectus au Canada, notamment la société et ses dirigeants, les actionnaires majoritaires, les détenteurs de titres vendeurs et les preneurs fermes.

Pourquoi votre entreprise a-t-elle besoin de l’assurance responsabilité civile Prospectus Edge® des administrateurs et dirigeants?

• Trois ans après la publication d’un prospectus, un actionnaire intente une action en justice en alléguant que le président du conseil d’administration de la société a fait des déclarations trompeuses pendant la publication du prospectus.
• Un régime de retraite allègue que des erreurs financières étaient contenues dans le prospectus après avoir investi dans la société.
• Un actionnaire allègue que des erreurs d’omission ont été commises dans le prospectus après avoir investi dans la société.

Que couvre l’assurance Prospectus Edge des administrateurs et des dirigeants?

De la communication de crise critique à l’expertise juridique préautorisée et plus encore, l’assurance des administrateurs et dirigeants Prospectus Edge® d’AIG permet de protéger les cadres supérieurs d’une société, ainsi que ceux qui ont participé à l’émission d’un prospectus. La couverture comprend :

• L’accès à CrisisFund® Appendix, notre solution de prévention des pertes pour aider les entreprises à gérer les communications relatives à des événements potentiels après que des titres ont été radiés ou ont été menacés de l’être des bourses de valeurs désignées.
• Des services d’avocats préautorisés pour une gestion optimale des litiges et des accès à des cabinets d’avocats de premier plan réputés pour armer les entreprises des bonnes stratégies de défense.
• Des services de consultants en investigation informatique de premier ordre pour aider les entreprises à élaborer des stratégies si elles sont confrontées à une demande de production d’informations stockées électroniquement, avant et après la survenue d’une réclamation couverte.

L’avantage AIG

• Une période de déclaration pluriannuelle pour la protection contre les réclamations couvertes des années après l’émission d’un prospectus.
• Une couverture rétroactive pour l’offre ou la cotation, notamment, mais sans s’y limiter, pour la tournée de présentation.
• Une couverture sur mesure de la responsabilité civile relative aux prospectus pour les personnes impliquées dans l’offre ou la cotation.
• Des extensions de la couverture à valeur ajoutée pour inclure la libéralisation de la responsabilité de la direction et les extensions de la responsabilité fiduciaire.
• Moins d’exclusions comparativement à la police traditionnelle des administrateurs et dirigeants – pas d’exclusions pour les dommages personnels, les dommages corporels et matériels, la responsabilité et l’indemnisation en matière de retraite, et la responsabilité en matière de travail.